Assurance scolaire : faut-il ou non souscrire ?

Poster septembre 3, 2010

Une question qui revient souvent à la rentrée, c’est : est-ce qu’il faut assurer les enfants ou non ? Légalement, non. Si on suit la circulaire de l’Education nationale du 03 mai 2001, rien ne vous oblige à assurer vos enfants. Les chefs d’établissement n’ont pas le droit d’exiger une attestation d’assurance pour les activités scolaires obligatoires.

Mais ce texte indique toutefois qu’une telle souscription est « vivement conseillée ». Vu le nombre important de sinistres annuellement enregistrés par les compagnies, mieux vaut opter pour la souscription. D’ailleurs, l’assurance devient obligatoire pour les activités facultatives (par exemple, certaines sorties ou des rencontres sportives).

Quelles en sont les modalités ? Deux types de contrat existent :
- la garantie de responsabilité civile, couvrant les dommages que l’enfant est susceptible de provoquer (à ses camarades), et
- les contrats dits « individuels accident corporel », si l’enfant est victime d’un accident.
Selon les formules choisies, les tarifs s’étalent de quelques euros à une trentaine d’euros par an.